Communes de 1 000 habitants et plus

 

Les documents électoraux à disposer dans chaque bureau de vote sont indiqués sur le procès-verbal modèle A.

Les enveloppes de scrutin sont de couleur kraft.

Affiches

> 1. Affiche secret et libertédu vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2. bulletins nuls + 1 000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 3. pièce identité communes plus de 1 000 h - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Décret

> Décret_fixant_date_RN_cm&cc_et_convocation_électeurs_joe_20190905_0206_0015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Mise à jour le 11/03/2020 - Circulaires

> INTA2000662J_circulaire_maire_publiee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,81 Mb

> ADDENDUM A L'INSTRUCTION INTA2000662J - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

> INTA2000661J déroulement des opérations électorales publiée 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,72 Mb

> Circulaire machines à voter INTA2006146J - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

Arrêtés

- Mise à jour le 11/03/2020 : dérogation de l'heure de clôture du scrutin dans 23 communes du département

> Heures scrutin AP 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

- bureaux de vote par arrondissement (n'imprimer que les pages qui concernent votre commune):

> Arrêté BV 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté préfectoral bureau de vote arrondissement de Grasse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêté préfectoral bureau de vote arrondissement de Nice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Etat des listes de candidats

- arrondissement de Nice - mise à jour : 12/03/2020

> ARR_NICE_LISTES_et_CANDIDATS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

- arrondissement de Grasse

> ARR_GRASSE_LISTES_et_CANDIDATS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

Procès-verbaux des opérations électorales

- Modèle A :

> PVCMA sup1000-1 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

- Modèle Abis (machines à voter) :

> 2. PVCMAbis sup1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

- Modèle B (centralisateur) :

> PVCMB sup1000-1 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

- Inter B :

> InterCMB sup1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

- Proclamations :

> procCM-CC sup1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

Elections du maire et des adjoints

> PV élections maire et adjoints communes 1000 h et +- - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Feuille de proclamation élection maire et adjoint - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Tableau du conseil municipal communes 1000 et + - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb