Communes de moins de 1 000 habitants

 

Les documents à disposer dans chaque bureau de vote sont indiqués dans le procès-verbal modèle A.

Les enveloppes de scrutin sont de couleur kraft.

Affiches

> Affiche secret et lib du voteCM2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis CM inf1000 nuls - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Décrets

> Décret_fixant_date_RN_cm&cc_et_convocation_électeurs_joe_20190905_0206_0015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Arrêtés

Le cas échéant, l'arrêté du 21/08/2019 portant division des communes des Alpes-Maritimes en bureaux de vote pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 (N'imprimez que la page de votre commune)

> Arrêté BV 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

- communes de l'arrondissement de Grasse :

> Arrêté préfectoral bureau de vote arrondissement de Grasse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

- communes de l'arrondissement de Nice :

> Arrêté préfectoral bureau de vote arrondissement de Nice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Mise à jour le 11/03/2020 - Circulaires

> INTA2000662J_circulaire_maire_publiee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,81 Mb

> ADDENDUM A L'INSTRUCTION INTA2000662J - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

> INTA2000661J déroulement des opérations électorales publiée 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,72 Mb

Liste des candidats et nombre de conseillers municipaux à élire (format A3) :

Mise à jour : 06/03/2020

- de Aiglun à Entraunes

> AA. Communes - 1 000 h - Liste des candidats et nombre de sièges à pourvoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

- d'Escragnolles à Roubion

> B. Communes - 1000 h - Liste des candidats et nombre de sièges à pourvoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

- de Roure à Villeneuve-d'Entraunes puis La Brigue

> C. Communes - 1 000 h - Liste des candidats et nombre de sièges à pourvoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

- Livre des candidats (format A4)

> CANDIDATS_par_COMMUNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

- ♦ Procès-verbaux des opérations électorales

> 1. PVCMA inf1000-2 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 2. InterCMA inf1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> 3. PVCMB inf1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> 4. InterCMB inf1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> 5. procCM inf1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Election du maire et des adjoints

> 6. PV-lections-maire-et-adjoints-communes---1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> 7. Feuille-de-proclamation - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 8. procCC inf1000-1 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> 9. Tableau-du-conseil-municipal-communes-1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb