Nice - Enquête publique du lundi 4 au 25 novembre pour l'extension du terminal T2.2 de l'aéroport Nice Côte d'Azur

 

Une enquête publique a été organisée du 30 septembre 2019 au 9 octobre 2019 inclus et du 4 novembre 2019 au 25 novembre 2019 inclus dans le cadre de l'instruction de la demande de permis de construire n° PC 006 088 19 S0049 relative à l'extension du terminal T2.2 de l’aéroport de Nice Côte d’Azur. L'enquête publique a été suspendue du 10 octobre 2019 au 3 novembre 2019 inclus sur décision de Mme la Présidente du Tribunal administratif de Nice en raison de l'empêchement du commissaire-enquêteur désigné, et du délai nécessaire à son remplacement (nomination de Mme Fanny AZAN-BRULHET).
Cette enquête publique a été organisée au titre de l’article R423-57 du code de l’urbanisme et des articles L123-2 et R123-2 du code de l’environnement, sur une période de 31 jours. L'enquête publique s'est achevée le 25 novembre 2019.

Mme la commissaire-enquêtrice, Mme Fanny AZAN-BRULHET, a remis son rapport à la DDTM06 le 11 décembre 2019 et au Tribunal administratif de Nice le 12 décembre 2019.  A la demande de Mme la Présidente du Tribunal administratif de Nice en application de l'article R123-20 du code de l'environnement, Mme la commissaire-enquêtrice a remis son avis et ses conclusions motivées complétés, favorables avec recommandations, le 24 décembre 2019 au Tribunal administratif de Nice.
 
 Suite à la transmission de l'avis et des conclusions motivées complétés de Mme la commissaire-enquêtrice en date du 24 décembre 2019, l'arrêté préfectoral accordant le permis de construire n°PC 006 088 19S 0049 en date du 20 décembre 2019 est retiré par arrêté préfectoral du 13 janvier 2020.
 Le permis de construire n°PC 006 088 19S 0049, prenant en compte l'avis complété de Mme la commissaire-enquêtrice, est accordé par arrêté de M. le Préfet des Alpes-Maritimes en date du 13 janvier 2020.
 

M. le Préfet des Alpes-Maritimes a en outre adressé à M.le Président de l'aéroport Nice Côte d'Azur un courrier rappelant les recommandations formulées par Mme la commissaire-enquêtrice dans son avis complété.

Ces documents sont téléchargeables ci-dessous :

> Rapport de la commissaire-enquêtrice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,54 Mb

> Avis et conclusions complétés en date du 19 décembre 2019 transmis le 24 décembre 2019 de la commissaire-enquêtrice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2020 de retrait de l'arrêté du 20 décembre 2019 délivrant le permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2020 accordant le permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Courrier adressé par M. le Préfet des Alpes-Maritimes à M. le Président de l'aéroport Nice Côte d'Azur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Avis référencés dans l'arrêté de permis de construire :

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> Attestation desserte Régie eau d'azur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

> Avis ENEDIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis EPA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis métropole assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Avis métropole unité industrielle assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Avis Métropole voirie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Avis SCDA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Avis SCDSI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,95 Mb

> avis SNIA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Compte rendu réunion ESSP Extension du Terminal 2.3 de l'aéroport de Nice Côte d'Azur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Contexte :

Initialement prévue du lundi 30 septembre 2019 au mercredi 30 octobre 2019, elle a effectivement été lancée le 30 septembre 2019. Sur décision de la Présidente du Tribunal Administratif de Nice, l'enquête publique a été suspendue du 10 octobre 2019 au 3 novembre 2019 inclus en raison d'un empêchement du commissaire enquêteur désigné. Une nouvelle commissaire enquêtrice, Mme Fanny AZAN-BRULHET, a été désignée par le Tribunal administratif de Nice.
Le projet faisant l'objet de l'enquête publique est initié par la SA Aéroport de la Côte d’Azur. Il consiste en l’extension du terminal T2.2 dans la continuité des niveaux existants comprenant la construction d’un hall d’enregistrement côté ville, d’un tri bagage et d’une jetée constituée de halls d’embarquement (création de 6 nouvelles salles) et de débarquement côté piste, pour une surface de plancher créée de 25211 m², portant la surface de plancher totale à 97765m². Ce projet vise à répondre à l’augmentation du trafic aérien prévu et à accueillir 4 millions de passagers supplémentaires.

Les documents afférents à cette enquête publique sont téléchargeables ci-dessous :

https://www.demarches-simplifiees.fr/procedures/3723/dossiers/840941

http://www.nice.fr/fr/avis-de-concertations-et-enquetes-publiques?lang=fr

Le registre dématérialisé pour le dépôt des observations du public en ligne est disponible sur le site Internet de la Mairie de Nice à partir du lien ci-dessous :

https://web.nice.fr/formulaires/extension-aeroport/

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> Arrêté préfectoral d'ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> L'avis d'ouverture d'enquête publique (version signée) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> L'avis d'ouverture d'enquête publique(version affichage) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté préfectoral de reprise de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis de reprise d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Dossier de permis de construire :

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> Récépissé dépôt permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,00 Mb

> PC 00 CERFA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,23 Mb

> PC 01 Plan situation 10000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

> PC 02 Plan masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,03 Mb

> PC 03 Coupes Module ressource - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> PC 03 Coupes Darse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,40 Mb

> PC 04 Notice présentant le projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> PC 05-1 Façade Module ressource - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,04 Mb

Façade darse, ouvrez le lien suivant :

http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/pc_05-2-facade_darse_cle71fbfd.pdf

> PC 05-3 Plan toiture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,10 Mb

> PC 05-4 Plan niveau 0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,43 Mb

> PC 05-4_Plan niveau 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,85 Mb

> PC 06 Insertion site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

Plan repérage photo, ouvrez le lien suivant :

http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/pc_06-07-08_plan_de_reperage_cle5ced15.pdf

> PC 11 arrêté étude cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Étude impact aéroport, ouvrez le lien suivant (le chargement peut prendre un peu de temps):

http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/pc_11_etude_impact_aeroport__cle56a789.pdf

> PC 12 Attestation du contrôleur technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> PC 12 Compte rendu règles parasismiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> PC 16 RT 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> PC 16-1PPRI Plans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,57 Mb

> PC 16-2 PPRI Attestation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> PC 16-2-Attestation GRT Gaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> PC 16-3 Récépissé transmission commission départementale des transports de fond - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> PC 31-1 – Attestation aménageur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> PC 34 Plans repérage parking - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> PC 39 CERFA ERP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> PC 39-1 Notice accessibilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> PC 39-2- Plan sous sol et niveau 0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,60 Mb

> PC 39-3-Plans niveau 1 et entresol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,73 Mb

> PC 40 CERFA ERP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> PC 40 Notice sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> PC 40 Plan niveau entresol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

> PC 40 Plan Niveau 0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,48 Mb

> PC 40 Plan Niveau 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

PC 40-1 Schémas, ouvrez le lien suivant :

http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/pc_40-1_schemas_cle2225fb.pdf

> Bilan surfaces et aires de stationnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Plan raccordement réseaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,30 Mb

Pièces complémentaires déposées en cours d’instruction :

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  • 29 mars 2019

> Récépissé dépôt pièces complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,00 Mb

> Lettre demande pièces complémentaires DDTMdirection départementale des territoires de la mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Courrier aéroport dépôt pièces complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Attestation séisme APAVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,97 Mb

> Notice annexe PPRI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> Plan de masse réseaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> Plan de masse projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,14 Mb

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  • 04 Juillet 2019

> Courrier mairie réception pièces complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Darse variante - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Façade darse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

> Façade exemple matérialité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Façades modules ressource - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

> Module ressource variante 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Module ressource variante 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Annexe PC 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

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  • 05 Juillet 2019

> Perspectives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

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  • 10 Juillet 2019

> Etude mobilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,32 Mb

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  • 19 Juillet 2019

> Bordereau dépôt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Courrier aéroport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Etude mobilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,80 Mb

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  • 26 Juillet 2019

> Récépissé dépôt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Attestation APAVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Etude mobilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,46 Mb

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  • 30 Juillet 2019

> Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,94 Mb

Avis des services consultés dans le cadre de l'instruction :

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> Attestation desserte Régie eau d’azur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

> Avis ENEDIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis EPA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis métropole assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Avis unité industrielle assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Avis Métropole voirie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Avis SCDA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Avis SCDSI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,95 Mb

> Avis SNIA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Compte rendu réunion ESSP Extension du Terminal 2.3 de l’aéroport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Dossier d'évaluation environnementale :

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Étude d'impact final, ouvrez le lien suivant (le chargement peut prendre un peu de temps) :

http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/etude_impact_aeroport_finale_complete_cle285765.pdf

> Avis autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

> Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,94 Mb

Pièces additionnelles pour accompagnement dossier enquête publique:

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> Glossaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Présentation générale du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Notice explicative pièces complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur au titre de l'année 2020

Commissaires enquêteurs - liste d'aptitude 2020

> liste d'aptitude 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb