Concessions de plages

Concessions de plages

ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE CAGNES-SUR-MER AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR

Enquête publique du lundi 24 août au mercredi 23 septembre 2020 CLOSE LE 23/09/2020 à 17 heures

Commissaire enquêteur : M. Robert VENTURINI

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES D'ANTIBES-JUAN-LES-PINS AU PROFIT DE LA COMMUNE D'ANTIBES

En exécution de l’arrêté préfectoral du 11 août 2021, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles d’Antibes-Juan-Les-Pins au profit de la commune d’Antibes aura lieu : du lundi 20 septembre 2021 au vendredi 8 octobre 2021 inclus.

Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :

3 Charte architecturale, veuillez télécharger le lien ci-dessous:

http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/3_charte-archi_cle5ee811.pdf

Le téléchargement peut prendre quelques minutes.

Télécharger 12 Avis de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 1,37 Mb - 16/09/2021
Télécharger 16 Courrier réponse de la commune suite aux avis ABF et DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 1,51 Mb - 16/09/2021

Observations reçues par voie dématérialisée :

ENQUETE CLOSE

Rapport, conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur

- Rapport du commissaire enquêteur : veuillez télécharger le lien ci-dessous :

http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_plages_cle5c9c81.pdf

Le téléchargement peut prendre quelques minutes.

- Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur

ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE MANDELIEU-LA-NAPOULE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE

En exécution de l’arrêté préfectoral du 22 septembre 2022, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles de Mandelieu-la-Napoule au profit de la commune de Mandelieu-la-Napoule aura lieu : du lundi 17 octobre 2022 au vendredi 18 novembre 2022 inclus.

Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :

ENQUETE CLOSE LE 18 NOVEMBRE 2022 à 17 heures

Rapport, conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur

ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE VILLEFRANCHE-SUR-MER AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR

En exécution de l’arrêté préfectoral du 1er juin 2023, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles de Villfranche-sur-Mer au profit de la commune de la Métropole Nice Côte d'Azur aura lieu : du vendredi 30 juin 2023 au lundi 31 juillet 2023 inclus.

Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :

Télécharger Délibération ouverture 8 mois PDF - 0,13 Mb - 28/06/2023

Télécharger Avis DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 1,32 Mb - 28/06/2023

ENQUÊTE CLOSE LE LUNDI 31 JUILLET 2023 à 17 heures

Rapport, conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur

Télécharger Réponses apportées de la DDTM direction départementale des territoires de la mer et de la MNCA PDF - 1,33 Mb - 28/08/2023

ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE SAINT-LAURENT DU VAR  AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR

En exécution de l’arrêté préfectoral du 21 juillet 2023, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles de Saint-Laurent du Var au profit de la commune de la Métropole Nice Côte d'Azur aura lieu : du jeudi 17 août 2023 au vendredi 15 septembre 2023 inclus.

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :

Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :

ENQUÊTE CLOSE LE VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2023 à 17 heures

Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur :

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