Autorisations

Autorisations au titre de la loi sur l'eau

 
 

> 2015.11.02_DDTM-SER-PE-AP N°2015-053_Complémentaire_Travaux de réaménagement du quai N°5_Création d'une station d'avitaillement_Port Canto_Cannes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 2015.04.20_DDTM-SER-PE-AP N°2015-010_Travaux d'entretien du port_Saint-Jean- Cap-Ferrat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> 2015.04.14_DDTM-SER-PE-AP N°2015-009_Autorisation temporaire_Construction d'un quai pour 5 catamarans_Port Mandelieu La Napoule - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> 2014.12.03_DDTM-SER-PE-AP N°2014-073_Travaux de réparation du littoral de Cannes - Enrochements temporaires pour réflction de la voirie menaçant le réseau d'eaux usées_Cannes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Autorisation temporaire travaux pour le renouvellement des eaux du vieux port de Golfe Juan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

Autorisation temporaire travaux de mise en sécurité et réaménagement de la zone de débarquement sur l'île Sainte-Marguerite à Cannes

> Arrêté préfectoral d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Notice technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

Autorisation environnementale pour travaux en contact avec le milieu marin - projet de requalification du front de mer sur la commune de Saint-Laurent du Var

> Arrêté préfectoral portant rejet de demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

Prorogation d'une autorisation de travaux, en vue de l'entretien de la digue sous marine de protection des plages de la Croisette à Cannes

> Arrêté préfectoral complémentaire pour prorogation d'une autorisation de travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb