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Elections des membres des CCIR ET CCIT et des délégués consulaires 2016
Mise à jour le 14/11/2016
Election des délégués consulaires
• Résultats de l'élection des délégués consulaires 2016 :
> PV DELEGUES CONSULAIRES 07 11 2016 - format : PDF
- 2,85 Mb
Elections des membres des CCIR et CCIT
• Résultats de l'élection des membres des CCIT/CCIR 2016 :
> PV Recensement Membres CCIT - CCIR 2016 - format : PDF
- 0,82 Mb
A lire dans cette rubrique
- Site CCI pour élections des membres et des délégués consulaires
- Documents utiles
- communiqué de presse déclarations de candidatures
- AP fixant les tarifs maxima admis au remboursement des frais d'impression des documents électoraux
- AP portant institution de la COE des membres des CCIR et CCIT et des délégués consulaires.
- Nombre d'électeurs membres et délégués
- AP modificatif du 26 09 COE