Communes de moins de 1 000 habitants

 

♦ affiches à apposer à l'entrée des bureaux de vote pour le scrutin du 28 juin 2020

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> Affiche_annexe 5_les bons gestes à adopter - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> affiche_Elections_municipales_2020_information masque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> affiche_Elections_municipales_2020_votre bureau de vote s'adapte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

♦ circulaire du 18 juin 2020 concernant l'organisation du second tour des élections municipales du 28 juin 2020 en situation d'épidémie de coronavirus COVID-19 et ses annexes

> circulaire_18 juin 2020_INTA2015408J organisation du second tour des élections municipales du 28 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> circulaire_18 juin 2020_annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

♦ circulaire aux maires organisation des élections municipales

> INTA2000662J_circulaire_maire_publiee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,81 Mb

Les enveloppes de scrutin sont de couleur kraft.

Affiches

> Affiche secret et lib du voteCM2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis CM inf1000 nuls - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Décrets

> décret n° 2020-642 du 27 mai fixant la date du second tour et portant convocation des électeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêtés

L'arrêté du 22/06/2020 portant division des communes des Alpes-Maritimes en bureaux de vote pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020

> 3 arrêtés 3 BV 2020-3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 3 annexe arrêté 3 BV 2020-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Circulaires

> INTA2000662J_circulaire_maire_publiee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,81 Mb

> ADDENDUM A L'INSTRUCTION INTA2000662J - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

> INTA2000661J déroulement des opérations électorales publiée 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,72 Mb

Liste des candidats au second tour :

> Auvare - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

> Bézaudun-les-Alpes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Châteauneuf-Villevieille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Conségudes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

> La Brigue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> La Penne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Massoins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

> Séranon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Valdeblore - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Procès-verbaux des opérations électorales

> 1. PVCMA inf1000-2 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 2. InterCMA inf1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> 3. PVCMB inf1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> 4. InterCMB inf1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> 5. procCM inf1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Election du maire et des adjoints

> PV élections maire et adjoints à l'issue du 1er tour communes -1000 30 06 2020 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> A2. Feuille-de-proclamation - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 8. procCC inf1000-1 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> 9. Tableau-du-conseil-municipal-communes-1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb