ROBERTET ( Site CHARABOT)
Mis à jour le 21/12/2020
Établissement situé au Plan de Grasse, quartier Sainte Marguerite, 108 avenue Jean Maubert, à Grasse
- Arrêté préfectoral n° 16538 du 7.12.2020 de prescriptions complémentaires, rapprochement Robertet-Charabot
- Arrêté préfectoral complémentaire n°16443 du 4 août 2020 relatif à des mesures d'urgence en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
- Rapprochement administratif entre les sites ROBERTET et CHARABOT : Décision n° 16378 du 3.06.2020
- Récépissé de dépôt de formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale
- Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d'une évaluation environnementale.
- Arrêté préfectoral complémentaire n° 15906 du 8.11.2018
- Arrêté préfectoral complémentaire n° 14500 du 11.12.2013
Documents listés dans l’article
- Télécharger n° 16378 du 3.06.2020 PDF - 0,64 Mb - 17/06/2020
- Télécharger Demande cerfa PDF - 3,96 Mb - 17/06/2020
- Télécharger Accusé réception PDF - 0,43 Mb - 17/06/2020
- Télécharger APC N°16443 PDF - 0,35 Mb - 11/08/2020
- Télécharger APC n°16538 du 7.12.2020 PDF - 1,34 Mb - 21/12/2020
- Télécharger APC 15906-Charabot PDF - 0,92 Mb - 21/12/2020
- Télécharger APC 14500-Charabot PDF - 0,09 Mb - 21/12/2020