SOMAT
Mise à jour le 27/01/2021
Carrière au lieu-dit "La Cruelle", La Turbie
- Arrêté préfectoral n°16568 du 12.01.2021 de prescriptions complémentaires relatives aux émissions de poussières
- Décision n°16546-1 après examen de la demande au cas par cas
- Demande de renouvellement avec extension limitée de l'autorisation d'exploiter la carrière
- Récépissé de dépôt d'un formulaire de demande d'examen au cas par cas
Documents listés dans l’article :