Concertation préalable relative au projet de la création de la ZAC du hameau de La Baronne sur la commune de la Gaude

 
 
.

.

> Projet de dossier de création de ZACZone d'aménagement concerté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,40 Mb

> Mémoire en réponse avis CGEDD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,52 Mb

- Étude d'impact : http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/hameau_de_la_baronne_-_etude_d_impact_bis_cle6e177d.pdf

Privilégiez Chrome pour télécharger le document. Attention le document est très lourd, le téléchargement peut donc prendre quelques minutes

> Avis MNCA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Avis de la commune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

> Avis CGEDD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

> Avis préalable à l'ouverture de la participation du public par voie électronique du projet de création ZACZone d'aménagement concerté "Hameau de la Baronne" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb