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Concessions de plages (à partir du 12 juin 2019)
Concessions de plages (à partir du 12 juin 2019)
Pour consulter les dossiers antérieurs au 12 juin cliquez sur ce lien: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques/Concessions-de-plages-et-autorisations-d-occupation-du-domaine-public-maritime
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE CAGNES-SUR-MER AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Enquête publique du lundi 24 août au mercredi 23 septembre 2020 CLOSE LE 23/09/2020 à 17 heures
Commissaire enquêteur : M. Robert VENTURINI
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
> Rapport - format : PDF
- 6,24 Mb
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES D'ANTIBES-JUAN-LES-PINS AU PROFIT DE LA COMMUNE D'ANTIBES
En exécution de l’arrêté préfectoral du 11 août 2021, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles d’Antibes-Juan-Les-Pins au profit de la commune d’Antibes aura lieu : du lundi 20 septembre 2021 au vendredi 8 octobre 2021 inclus.
Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :
> avis d'enquête publique - format : PDF
- 0,09 Mb
Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :
> 1 Notice de présentation - format : PDF
- 2,66 Mb
> 2 Projet de cahier des charges - format : PDF
- 1,24 Mb
3 Charte architecturale, veuillez télécharger le lien ci-dessous:
http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/3_charte-archi_cle5ee811.pdf
Le téléchargement peut prendre quelques minutes.
> 4 Note sur les conditions financières - format : PDF
- 0,25 Mb
> 5 Note relative à l'accessibilité - format : PDF
- 0,19 Mb
> 5.0 page de garde plans d'accessibilité - format : PDF
- 0,15 Mb
> 5.1 Plan d'accessibilité plages de La Gravette - format : PDF
- 0,40 Mb
> 5.2 Plan d'accessibilité plage de La Salis - format : PDF
- 0,54 Mb
> 5.3 Plan d'accessibilité plages de La Garoupe - format : PDF
- 1,28 Mb
> 5.4 Plan d'accessibilité plage des Ondes - format : PDF
- 0,31 Mb
> 5.5 Plan d'accessibilité plage du Crouton - format : PDF
- 5,69 Mb
> 5.6 Plan d'accessibilité plages de Juan-Les-Pins et Gallice - format : PDF
- 1,07 Mb
> 6 Page de garde plans d'exploitation des plages - format : PDF
- 0,15 Mb
> 6.1 Plan d'exploitation plages de La Gravette - format : PDF
- 0,32 Mb
> 6.2 Plan d'exploitation plage de La Salis - format : PDF
- 0,52 Mb
> 6.3 Plan d'exploitation plages de La Garoupe - format : PDF
- 0,69 Mb
> 6.4 Plan d'exploitation plage des Ondes - format : PDF
- 0,16 Mb
> 6.5 Plan d'exploitation plage du Crouton - format : PDF
- 0,19 Mb
> 6.6 Plan d'exploitation plages de Juan-Les-Pins et Gallice - format : PDF
- 1,19 Mb
> 7 Délibération du 20 décembre 2019 - format : PDF
- 2,49 Mb
> 8 Rapport de présentation - format : PDF
- 1,85 Mb
> 9 Avis PREMAR - format : PDF
- 0,26 Mb
> 10 Avis du Commandant de la Zone Maritime de la Méditerranée - format : PDF
- 0,14 Mb
> 11 Avis de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites - format : PDF
- 2,30 Mb
> 12 Avis de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF
- 1,37 Mb
> 13 Avis ABF - format : PDF
- 0,26 Mb
> 14 Avis de l'animateur Natura 2000 - format : PDF
- 0,32 Mb
> 15 Avis DDFIP - format : PDF
- 1,15 Mb
> 16 Courrier réponse de la commune suite aux avis ABF et DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF
- 1,51 Mb
Observations reçues par voie dématérialisée :
> Mail de Monsieur Patrick Mignone - format : PDF
- 0,14 Mb
> Mail de Monsieur Henry Mathey - format : PDF
- 0,15 Mb
> Pièce jointe du mail de Monsieur Henry Mathey - format : PDF
- 0,38 Mb
> Mail de Monsieur Ben Soussan - format : PDF
- 0,30 Mb
> Mail de Madame Esther Arduino - format : PDF
- 0,20 Mb
> Mail de Madame Emanuela Prati - format : PDF
- 0,32 Mb
> Mail de Madame Bianca Maria Guercilena - format : PDF
- 0,24 Mb
> Mails de Monsieur François Gauché - format : PDF
- 2,46 Mb
ENQUETE CLOSE
Rapport, conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur
- Rapport du commissaire enquêteur : veuillez télécharger le lien ci-dessous :
http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_plages_cle5c9c81.pdf
Le téléchargement peut prendre quelques minutes.
- Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur
> Conclusions et avis motivés - format : PDF
- 0,23 Mb