PPVE - Projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du « Grand Arénas » sur la commune de Nice

Détail des pièces du dossier :

1. Une notice explicative sur la procédure de participation du public par voie électronique, son déroulement et les étapes qui suivent à document à venir
2. Stade réalisation
   • 2.1 -L’actualisation de l’étude d’impact au stade réalisation de la ZACZone d'aménagement concerté, et son projet de dossier de réalisation :
     • Le rapport de l’étude environnementale
     •  Le résumé non technique
     • Les annexes :  etude bioclimatique, 2 études géotechniques, Etude Aquavar, Etude ENR, Etat initial écologique, Etude mobilité, Etude air santé, Etude acoustique, Etude hydraulique, Etude Natura 2000
     •  Le projet de dossier de réalisation                     

1. • 2.2 –
     • A - L’avis de l’autorité environnementale de l’Inspection Générale de l’Environnement et du Développement durable (IGEDD) au stade du dossier de réalisation,
     • B- le mémoire en réponse associé rédigé par l’EPA à document à venir
   • 2.3 - Les avis favorables par voie de délibération sur l’actualisation de l’étude d’impact dans le cadre du projet de dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Grand Arénas de la part de :
     • la Ville de Nice
     • de la Métropole Nice Côte d’Azur
   • 2.4 Les avis par voie de délibération approuvant le projet de programme des équipements publics de la ZACZone d'aménagement concerté et les modalités d’incorporation dans le patrimoine des équipements relevant de leurs compétences respectives de la part de :
     • la Ville de Nice
     • de la Métropole Nice Côte d’Azur

 

• 3.1 - L’étude d’impact initiale dans le cadre du dossier de création de la ZACZone d'aménagement concerté comprenant son résumé non technique :
  • 0. Sommaire
  • 1. Rapport de présentation du dossier de création de ZACZone d'aménagement concerté
  • 2. Plan de situation de ZACZone d'aménagement concerté
  • 3. Périmètre de ZACZone d'aménagement concerté
  • 4. Etude d’impact
  • 5. Régime de taxe d’aménagement
• 3.2 –
  • A- L’avis de l’autorité environnementale au stade du dossier de création de la ZACZone d'aménagement concerté alors représentée par M. le Préfet de Région,
  • B- Le mémoire en réponse associé, rédigé par l’EPA ;
• 3.3 - Le bilan de la concertation préalable mis en place au stade du dossier de création ;
• 3.4 - L’avis par voie de délibération de la part de la Métropole Nice Côte d’Azur favorable sur le dossier de création de la ZACZone d'aménagement concerté ;
• 3.5 - Le bilan de la mise à disposition du dossier de création de ZACZone d'aménagement concerté ;
• 3.6 –
  • A- L’arrêté préfectoral portant création de la ZACZone d'aménagement concerté ;
  • B- Son annexe (périmètre de la ZACZone d'aménagement concerté)