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Autorisations

Autorisations au titre de la loi sur l'eau

Mise à jour le 20/08/2021
 
 

> 2015.04.14_DDTM-SER-PE-AP N°2015-009_Autorisation temporaire_Construction d'un quai pour 5 catamarans_Port Mandelieu La Napoule - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> 2014.12.03_DDTM-SER-PE-AP N°2014-073_Travaux de réparation du littoral de Cannes - Enrochements temporaires pour réflction de la voirie menaçant le réseau d'eaux usées_Cannes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Autorisation temporaire travaux pour le renouvellement des eaux du vieux port de Golfe Juan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

Autorisation temporaire travaux de mise en sécurité et réaménagement de la zone de débarquement sur l'île Sainte-Mrguerite à Cannes

> Arrêté préfectoral d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Notice technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

Autorisation environnementale pour travaux en contact avec le milieu marin - projet de requalification du front de mer sur la commune de Saint-Laurent du Var

> Arrêté préfectoral portant rejet de demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

Prorogation d'une autorisation de travaux, en vue de l'entretien de la digue sous marine de protection des plages de la Croisette à Cannes

> Arrêté préfectoral complémentaire pour prorogation d'une autorisation de travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Réalisation de travaux permettant la réhabilitation du ponton de Gazagnaire à Cannes

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

Projet de dragage d'entretien du port de LA FIGUEIRETTE à THEOULE SUR MER

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,60 Mb

Travaux de confortement et de remise à niveau du bassin portuaire de Marina Baie des Anges à Villeneuve Loubet

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,50 Mb

Projet de réalisation de travaux permettant la réhabilitation du ponton de LA DARSE à CANNES

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,30 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Dragages d'entretien pluriannuel du port de LA RAGUE sur les communes de Mandelieu-La-Napoule et Théoule-sur-Mer

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,45 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Projet d'aménagement du port de plaisance LA GALERE à Théoule-sur-Mer

> Arrêté préfectoral portant rejet demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

 
 

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