Concertation préalable relative au projet de la création de la ZAC du hameau de La Baronne sur la commune de la Gaude

Mis à jour le 02/06/2022
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Télécharger Projet de dossier de création de ZACZone d'aménagement concerté PDF - 10,40 Mb - 07/09/2021

Télécharger Mémoire en réponse avis CGEDD PDF - 3,52 Mb - 07/09/2021

- Étude d'impact : http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/hameau_de_la_baronne_-_etude_d_impact_bis_cle6e177d.pdf

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Télécharger Avis MNCA PDF - 0,78 Mb - 07/09/2021

Télécharger Avis de la commune PDF - 1,54 Mb - 07/09/2021

Télécharger Avis CGEDD PDF - 1,26 Mb - 07/09/2021

Télécharger Avis préalable à l'ouverture de la participation du public par voie électronique du projet de création ZACZone d'aménagement concerté "Hameau de la Baronne" PDF - 1,35 Mb - 24/09/2021

Nouvelle publication le 11 octobre 2021 

Télécharger 01 = AP N° 2021.924_modalité-PPVE-préalable-création-ZAC-Baronne-La_Gaude PDF - 1,67 Mb - 11/10/2021

Télécharger 03 = notice-PPVE PDF - 0,25 Mb - 11/10/2021

Télécharger 10 = délib-EPA_CA_7-10-21_bilan-concertation-ZAC PDF - 0,55 Mb - 11/10/2021

Télécharger 11 = bilan-concertation-ZAC PDF - 5,49 Mb - 11/10/2021

12 = bilan-concertation-ZAC_annexes : http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2021-10-11-12_-_03-03b_hameau_de_la_baronne_-_bilan_de_la_concertation_annexes_compilees_v2_cle63355e.pdf

Nouvelle publication le 31 mai 2022 

Phase de création de la ZACZone d'aménagement concerté Hameau de la Baronne. Le préfet a pris l'arrêté de création de la ZACZone d'aménagement concerté.

Télécharger Arrêté préfectoral de création de la ZACZone d'aménagement concerté Hameau de la Baronne du 31 mai 2022 PDF - 6,87 Mb - 02/06/2022

documents complémentaires : 

Télécharger Projet de synthèse des observations et propositions du public La gaude PDF - 6,50 Mb - 02/06/2022

Télécharger 220531_annexe PPVE_ZAC HLB_La Gaude PDF - 12,62 Mb - 02/06/2022

Télécharger Dossier de création de ZACZone d'aménagement concerté le hameau de la baronne PDF - 17,13 Mb - 02/06/2022

Documents listés dans l’article