Concessions de plages
Concessions de plages
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE CAGNES-SUR-MER AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Enquête publique du lundi 24 août au mercredi 23 septembre 2020 CLOSE LE 23/09/2020 à 17 heures
Commissaire enquêteur : M. Robert VENTURINI
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES D'ANTIBES-JUAN-LES-PINS AU PROFIT DE LA COMMUNE D'ANTIBES
En exécution de l’arrêté préfectoral du 11 août 2021, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles d’Antibes-Juan-Les-Pins au profit de la commune d’Antibes aura lieu : du lundi 20 septembre 2021 au vendredi 8 octobre 2021 inclus.
Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :
Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :
3 Charte architecturale, veuillez télécharger le lien ci-dessous:
http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/3_charte-archi_cle5ee811.pdf
Le téléchargement peut prendre quelques minutes.
Télécharger 12 Avis de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 1,37 Mb - 16/09/2021
Observations reçues par voie dématérialisée :
ENQUETE CLOSE
Rapport, conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur
- Rapport du commissaire enquêteur : veuillez télécharger le lien ci-dessous :
http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_plages_cle5c9c81.pdf
Le téléchargement peut prendre quelques minutes.
- Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE MANDELIEU-LA-NAPOULE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE
En exécution de l’arrêté préfectoral du 22 septembre 2022, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles de Mandelieu-la-Napoule au profit de la commune de Mandelieu-la-Napoule aura lieu : du lundi 17 octobre 2022 au vendredi 18 novembre 2022 inclus.
Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :
Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :
ENQUETE CLOSE LE 18 NOVEMBRE 2022 à 17 heures
Rapport, conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE VILLEFRANCHE-SUR-MER AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR
En exécution de l’arrêté préfectoral du 1er juin 2023, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles de Villfranche-sur-Mer au profit de la commune de la Métropole Nice Côte d'Azur aura lieu : du vendredi 30 juin 2023 au lundi 31 juillet 2023 inclus.
Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :
Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :
Télécharger Délibération ouverture 8 mois PDF - 0,13 Mb - 28/06/2023
Télécharger Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 1,32 Mb - 28/06/2023
ENQUÊTE CLOSE LE LUNDI 31 JUILLET 2023 à 17 heures
Rapport, conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur
Télécharger Réponses apportées de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer et de la MNCA PDF - 1,33 Mb - 28/08/2023
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE SAINT-LAURENT DU VAR AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR
En exécution de l’arrêté préfectoral du 21 juillet 2023, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles de Saint-Laurent du Var au profit de la commune de la Métropole Nice Côte d'Azur aura lieu : du jeudi 17 août 2023 au vendredi 15 septembre 2023 inclus.
Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :
Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :
ENQUÊTE CLOSE LE VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2023 à 17 heures
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