M.D.V. Malaussenoise de valorisation : Demande d'autorisation environnementale pour le projet d'extension de l'installation de stockage de déchets inertes de la Mescla, Malaussène
MALAUSSENE
Projet d’extension de l'installation de stockage de déchets inertes non dangereux de la Mescla.
.
1. Demande d’autorisation 24/07/2018
.
Pièce 01_Notule de présentation et résumé de l'étude d'impact – format : PDF. cliquez sur le lien suivant :
Pièce 1_Renseignements techniques et administratifs – format : PDF. cliquez sur le lien suivant :
Pièce 2_Etude d'impact – format : PDF. cliquez sur le lien suivant :
http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/piece_2_etude_d_impact_vw_cle292c82.pdf
Pièce 5_Etude des effets sur la santé – format : PDF. cliquez sur le lien suivant :
Pièce 9.1_Annexes – format : PDF. cliquez sur le lien suivant :
http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/piece_9_cle22935a.1_annexes
.
2. Compléments
.
a) Compléments défrichement 27/11/2018
.
b) Compléments risques1 27/02/2019
Pièce 11_Dossier risques compléments - format : PDF. cliquez sur le lien suivant :
c) Compléments risques2 18/06/2019
.
3. Avis réglementaires
.
a) Avis de l’ARS 15/03/2019
Télécharger Pièce 12 ARSAgence Régionale de Santé avis – format : PDF PDF - 0,41 Mb - 04/10/2019
b) Avis de l’Autorité environnementale 08/09/2019
.
4. Enquête publique
.
.
5. Décision
.
Documents listés dans l’article
Partager la page