Approbation DOCOB et Charte N2000 du site "Spéléomantes Roquebillière" - 3/11 au 3/12 2015 (inclus) - CONSULTATION TERMINEE

Mis à jour le 09/12/2015

Le projet d'arrêté préfectoral visant à approuver le document d'objectifs (DOCOB) et la Charte Natura 2000 du site Natura 2000 « Site à Spéléomantes de Roquebillière » est mis à la disposition du public. Ce site a été désigné en application de la directive européenne du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et la flore sauvages, dite directive « Habitats ».

La consultation est ouverte du 3 novembre au 3 décembre 2015 (inclus).

La consultation est terminée. Il n'y a pas eu d'observation du public.

Télécharger Attestation_signée_Consultation_DOCOB_Roquebillière_Hte-Tinée_07-12-15 PDF - 0,04 Mb - 09/12/2015

Note de présentation :

Télécharger Spéléomantes_Roquebillière_PROJET_Note_présentation_DOCOB_Nov 15 PDF - 0,05 Mb - 02/11/2015

Projet d'Arrêté Préfectoral :

Télécharger Spéléomantes_Roquebilière_PROJET_AP_Nov-15 PDF - 0,06 Mb - 02/11/2015

Note de synthèse :

Télécharger 0-NS_SpeleomanteRoq_finale_082015 PDF - 2,82 Mb - 02/11/2015

Tomes 1 et 2 :

Télécharger 1-TOME1_SpeleomanteRoq_191214 PDF - 10,32 Mb - 02/11/2015

Télécharger 2-TOME2_Spéléomantes_Roq_FINAL_avril2015 PDF - 7,51 Mb - 02/11/2015