• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
Logo préfécture des Alpes-Maritimes

Les services de l'État
dans les Alpes-Maritimes

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Agriculture, forêt et espaces naturels
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement et Cohésion du territoire, construction et logement
  • Animaux
  • Citoyenneté et élections
  • Culture
  • Economie et emploi
  • Education et formation
  • Environnement, risques naturels et technologiques
  • Jeunesse Sports et Vie Associative
  • Mer, littoral et sécurité maritime
  • Santé
  • Sécurité et protection de la population
  • Sécurité routière et déplacements
  • Solidarité et cohésion sociale

Environnement, risques naturels et technologiques

Mise à jour le 30/01/2023
 
en savoir plus sur [Bruit]

Bruit

  • Réseau ferré
  • Réseau routier
  • Communes rurales
  • Evaluation de la réglementation
  • Réseau autoroutier
  • Les cartes du classement sonore des voies bruyantes
  • Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)
  • Aérodrome Nice Côte d'Azur
  • Aérodrome Cannes-Mandelieu

Les déchets

en savoir plus sur [L'eau]

L'eau

  • Décisions individuelles
  • Documentation (réglementation)
  • Assainissement
  • CODEB
  • SDAGE et SAGE
  • Cours d'eau
  • Gestion de la sécheresse
  • Archives
  • Cas par Cas
  • D.I.G (déclaration d'intérêt général) entretien et restauration des cours d'eau
  • Déclarations loi sur l'eau

L'air

en savoir plus sur [Installations classées]

Installations classées

  • Déclarations
  • Bénéfice des droits acquis
  • Mise en demeure et suites administratives
  • Autorisation environnementale, enregistrement
  • Agrément
  • Mesures d'urgence
  • Changement d'exploitant
  • Consignation de somme
  • Commissions
  • Cessation d'activité
en savoir plus sur [Informations du public]

Informations du public

  • La stratégie locale de gestions des risques d'inondation des Alpes-Maritimes (SLGRI) 2016-2021
en savoir plus sur [Biodiversité]

Biodiversité

  • Espèces et espaces protégés
  • Natura 2000
en savoir plus sur [Les risques naturels et technologiques]

Les risques naturels et technologiques

  • Porter à connaissance (PAC) des risques technologiques dans les Alpes-Maritimes
  • Ouvrages Hydrauliques (OH)
  • Retrait- gonflement des argiles
  • Campagne d'information "pluie-inondation" 2021
  • Le suivi post tempête Alex
  • Prévention des risques
  • Les plans de prévention des risques (PPR) approuvés et l'Information acquéreurs-locataires (IAL)
  • Les projets de plans de prévention des risques (PPR)
  • Dossier Départemental sur les risques majeurs - Edition 2021
  • Commission départementale des risques naturels majeurs
  • Réunion Risques fortes pluies 24 août 2016

Emissions de gaz à effet de serre

en savoir plus sur [Affichage Publicitaire]

Affichage Publicitaire

  • Report de 6 mois de la caducité des RLP
  • L'essentiel de la réglementation
  • Actualité RLP : Effets de la loi "climat et résilience"
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Liens utiles
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Accessibilité
  • Réagissez
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  • AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
  • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
  • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
  • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • LSE : Loi Sur l’Eau
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr