ZAC Modifiée Coteaux du Var (Saint Jeannet)
Mis à jour le 09/06/2023
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Création de la ZAC Côteaux du Var modifiée à Saint-Jeannet par arrêté préfectoral du 24 mai 2023
- l'arrêté préfectoral 2023-375 et ses annexes dont les motifs de la décision :
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Télécharger 230524_AP-2023-375_Création ZAC Zone d'aménagement concerté-Coteaux-du-Var_Saint-Jeannet PDF - 7,77 Mb - 09/06/2023
- la synthèse PPVE et son annexe :
Pour information, le projet de dossier de création tel que soumis à l’autorité environnementale et aux collectivités est téléchargeable ici :
http://www.ecovallee-plaineduvar.fr/actualites/creation-de-la-zac-coteaux-du-var-saint-jeannet
Attention le téléchargement peut être de plus d'une minute