SOMAT
Mis à jour le 23/06/2023
Carrière au lieu-dit "La Cruelle", La Turbie
- Arrêté préfectoral d'autorisation n°17192 du 26/05/2023
- Arrêté préfectoral n°16568 du 12.01.2021 de prescriptions complémentaires relatives aux émissions de poussières
- Décision n°16546-1 après examen de la demande au cas par cas
- Demande de renouvellement avec extension limitée de l'autorisation d'exploiter la carrière
- Récépissé de dépôt d'un formulaire de demande d'examen au cas par cas
Documents listés dans l’article
- Télécharger Cerfa d'examen au cas par cas PDF - 3,94 Mb - 08/12/2020
- Télécharger Récépissé de dépôt de formulaire n° 16546 PDF - 0,39 Mb - 09/12/2020
- Télécharger Décision n° 16546-1 du 11.01.2021 PDF - 1,03 Mb - 20/01/2021
- Télécharger AP 16568 du 12.01.2021 PDF - 4,07 Mb - 27/01/2021
- Télécharger APA_17192 26052023_SOMAT PDF - 5,73 Mb - 22/06/2023