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Publications

Mise à jour le 02/03/2021
 
en savoir plus sur [Annonces Judiciaires et Légales]

Annonces Judiciaires et Légales

Les Journaux d'annonce légale sont un relais officiel entre les sociétés, l'État et les citoyens. C'est le plus souvent un journal d'informations de la presse écrite départementale, régionale ou locale qui a fait une demande d'habilitation auprès de la préfecture pour faire paraître les annonces légales du ou des département(s) dont il couvre l'actualité. On trouve ainsi des annonces légales dans tous les kiosques à journaux, partout en France.

  • 2021 – Liste des journaux habilités
  • 2021 – Demande d’habilitation
  • Pour votre complète information

Appels à projet

Avis de l'autorité environnementale

en savoir plus sur [Avis de mise à disposition du public]

Avis de mise à disposition du public

  • Demande d'autorisation de défrichement - échangeur routier - commune de GRASSE
  • Déclaration d’intention pour l’ouvrage des Barnières - ouvrage écrêtreur de crues
  • Demande d'autorisation de défrichement - construction d'une école - commune de ROQUEFORT-LES-PINS
  • Demande d'autorisation de défrichement-construction de 130 logements et d'une crèche-BIOT Saint-Eloi
  • Projet de convention d'OPAH
  • Demande d'autorisation de défrichement - aménagement du stade 2B - Commune de St-Étienne-de-Tinée
en savoir plus sur [CDAC]

CDAC

  • Ordres du jour Année 2018
  • Ordres du jour Année 2017
  • Ordre du jour - Année 2016
  • Ordres du jour - Année 2015
  • Décisions CDAC
en savoir plus sur [Concours]

Concours

  • Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP)
  • Calendrier prévisionnel des concours
  • Catégorie A
  • Catégorie B
  • Catégorie C
  • Institut régional d'administration (IRA)
  • Préparation aux concours
en savoir plus sur [Consultation du public]

Consultation du public

  • Projet d’arrêté préfectoral autorisant le relâcher dans la nature de spécimens de Bouquetin des Alpes (Capra ibex) - Bénéficiaire : Parc national d...
  • Plan Départemental de Protection des Forêts contre les Incendies 2019-2029 des Alpes-Maritimes
  • Société du nouveau MIN d'Azur (SNMA)
  • SECTEURS D'INFORMATIONS SUR LES SOLS
  • Classement 2018 en zone de répartition des eaux
en savoir plus sur [Enquêtes publiques]

Enquêtes publiques

  • Autorisation au titre de la loi sur l'eau
  • Autorisation de défrichement
  • Autorisation de travaux
  • Autorisation urbanisme
  • Concessions d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports
  • Concessions de plages (à partir du 12 juin 2019)
  • Concessions de plages et autorisations d'occupation du domaine public maritime.
  • Expropriation
  • Hydroélectricité
  • Installations classées pour la protection de l'environnement
  • Les projets de plans de prévention des risques technologiques prévisibles
  • Les projets des plans de prévention des risques naturels prévisibles
  • Protection de l'environnement
  • Protection des captages d'eau potable
  • Rapports et conclusions
  • Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET)
  • Servitude
en savoir plus sur [Marchés publics]

Marchés publics

  • Achat public
  • Place de marché interministérielle
  • S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public
  • Bibliographie
en savoir plus sur [Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement]

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement

(article 7 de la Charte de l'environnement)

  • Publication arrêté DOCOB Basse Vallée du Var
  • Installation de stockage de déchets inertes (ISDI) commune de VALDEBLORE, lieu-dit "LA CIOUSSINIERE"
  • Projet de création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) "Les Bréguières", à Gattières : Nouvelle procédure - Clôturée
  • Projet de création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) "Les Coteaux du Var", à Saint-Jeannet : Nouvelle procédure - Clôturée
  • Projet de gare routière - Pôle d’échanges multimodal TER Nice Saint Augustin
  • Demande d''agrément de l'association syndicale libre de l'Artuby

Publicité

en savoir plus sur [Recueil des actes administratifs - RAA]

Recueil des actes administratifs - RAA

RAA
                          Si vous ne trouvez pas le recueil ou l'arrêté recherché, vous pouvez nous contacter par mel en cliquant ici
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  • Année 2019
  • Année 2020
  • Année 2021
 
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