• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
Logo préfécture des Alpes-Maritimes

Les services de l'État
dans les Alpes-Maritimes

Sous menu de navigation

Consultation du public

  • avis légal de concertation préalable du public - RTE
  • Projet d’arrêté préfectoral autorisant le relâcher dans la nature de spécimens de Bouquetin des Alpes (Capra ibex) - Bénéficiaire : Parc national d...
  • Projet d’A.P. autorisant l''effarouchement ou de destruction d'oiseaux de l'espèce "grand cormoran"
  • Société SUD EST ASSAINISSEMENT
  • SAS COLAS MIDI MEDITERRANEE
  • SAS GRANULATS VICAT
  • Déclaration d’intention au titre des articles L121-18 et R121-25 du code de l’environnement.
  • Mairie d'Isola
  • SAS LAFARGEHOLCIM BETONS
  • Projets d'arrêtés préfectoraux relatifs à la campagne cynégétique 2020-2021
  • Plan Départemental de Protection des Forêts contre les Incendies 2019-2029 des Alpes-Maritimes
  • Société du nouveau MIN d'Azur (SNMA)
  • Arrêtés création zones de protection de biotope Vallons obscurs et de Carros - Consultation terminée
  • Projet d'arrêté préfectoral de régulation de goélands sur Cannes - Consultation terminée
  • Projet de Plan d'action sécheresse des Alpes-Maritimes - Consultation terminée
  • Projet de règlement particulier de police (RPP) Siagne-Riou
  • SECTEURS D'INFORMATIONS SUR LES SOLS
  • Arrêté préfectoral de création d'une zone de protection de biotope de l'embouchure du fleuve Var
  • Substitution concessions Port Malet - Affichage du 29/10/2018 au 27/11/2018 inclus
  • Schéma Régional Biomasse Provence Alpes-Côte d’Azur
  • Classement 2018 en zone de répartition des eaux
  • Projet d'aménagement forestier de la forêt communale de Castellar 2016-2035
  • Application de produits phytopharmaceutiques à proximité des points d’eau - 7 au 28 juin 2017
  • Projet d'arrêté préfectoral - application de l'art. L 253-7-1 - produits phytopharmaceutiques
  • Schéma des structures des exploitations de cultures marines des Alpes-Maritimes
  • Projet de schéma régional de développement de l'aquaculture marine de Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Projet d'arrêté préfectoral fixant les seuils de coupes de bois dans les Alpes-Maritimes
  • Modification de l’arrêté permanent réglementant la pêche en eau douce dans les Alpes-Maritimes
  • Projet de Contrat de Plan État-Région 2015-2020
  • Aménagements hydroélectriques de Casterino et Inferno sur la commune de Tende
  • Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des avens de Caille
  • Projet d'installation de télésièges dans la station d'Auron
  • Arrêté d'approbation du document d'objectifs et de charte du site Natura 2000 "Basse vallée du Var"
  • Gestion des eaux, plan de gestion risques d’inondation 2016-2021, plan d’actions pour milieu marin
  • Projets arrêtés évaluation incidences Natura 2000 - Consultations terminées
  • Projet de collège de Pégomas
  • Projet de travaux de protection contre les inondations du secteur des Caravelles porté par le SIFRO
  • Ligne de bus à haut niveau de service entre Antibes et Sophia Antipolis porté par la CASA
  • Projet d'arrêté réglementant l’emploi du feu en vue de prévenir les incendies de forêt
  • Projet d'arrêté portant règlement permanent du débroussaillement obligatoire
  • Biot - Programme immobilier au niveau du quartier des Bâchettes
  • PPI Primagaz - Carros - 2013
  • SCI Saint Roman

Mise en consultation du public du projet d'aménagement forestier de la forêt communale de Castellar 2016-2035

Mise à jour le 31/08/2017
 
 

Sur la demande du conseil municipal de CASTELLAR et en conformité avec l'article D212-6 du code forestier, les documents techniques relatifs aux aménagements forestiers sont consultables sur le site internet de la préfecture.

Les documents techniques relatifs aux aménagements forestiers consultables sont constitués de:

- la délibération du conseil municipal

> Delibération du Conseil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

- le document d'aménagement comprenant:
  + une partie technique (analyse historique et présente et perspectives),
  + une liste des annexes,
  + les annexes 1 & 2,
  + les annexes cartographiques.

> Projet d'Amenagement : partie technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Projet d'Aménagement : liste des annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Projet d'Amenagement : Annexes 1 & 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Projet d'Amenagement : annexes cartographiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Delibération du Conseil - format : PDF - 0,08 Mb - 31/08/2017
  • sauvegarder le fichier > Projet d'Amenagement : partie technique - format : PDF - 0,73 Mb - 31/08/2017
  • sauvegarder le fichier > Projet d'Aménagement : liste des annexes - format : PDF - 0,06 Mb - 31/08/2017
  • sauvegarder le fichier > Projet d'Amenagement : Annexes 1 & 2 - format : PDF - 0,09 Mb - 31/08/2017
  • sauvegarder le fichier > Projet d'Amenagement : annexes cartographiques - format : PDF - 2,07 Mb - 31/08/2017
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Plan du site
  • Horaires et coordonnées
  • Liens utiles
  • Réagissez
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • FAQ
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  • AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
  • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
  • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
  • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • LSE : Loi Sur l’Eau
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr