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"Travaux d'aménagement et de protection du littoral sur la plage de Saint-Roman à Roquebrune-Cap-Martin" - Enquête close.

Mise à jour le 23/10/2018
 
 

> Avis_Autorite_Environnementale_n°2017-001693 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> avis_d'enquete_publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Dossier de l'enquête publique :

> Annexe1_RésuméNonTechnique_St_Roman - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

> Annexe2_Carnet_de_plans_St_Roman - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,40 Mb

> Annexe3_Détail_des_structures_ZoneA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

> Annexe4_Etat_initial_Biocénoses_Asconit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,11 Mb

> Annexe5_Formulaire_simplifié_évaluation_incidencesN2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

> Annexe6_Fiches_zones_ZNIEFF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Annexe7_RéglementPLU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Annexe8_Sédiments - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> Etude_d'impact_v1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,62 Mb

Enquête close.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> Rapport du commissaire enquêteur - Saint-Roman - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

> Conclusions motivées - Saint-Roman - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

 
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  • sauvegarder le fichier > Avis_Autorite_Environnementale_n°2017-001693 - format : PDF - 0,47 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > avis_d'enquete_publique - format : PDF - 0,16 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe1_RésuméNonTechnique_St_Roman - format : PDF - 2,56 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe2_Carnet_de_plans_St_Roman - format : PDF - 19,40 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe3_Détail_des_structures_ZoneA - format : PDF - 1,58 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe4_Etat_initial_Biocénoses_Asconit - format : PDF - 3,11 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe5_Formulaire_simplifié_évaluation_incidencesN2000 - format : PDF - 2,12 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe6_Fiches_zones_ZNIEFF - format : PDF - 0,43 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe7_RéglementPLU - format : PDF - 3,01 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe8_Sédiments - format : PDF - 1,02 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Etude_d'impact_v1 - format : PDF - 15,62 Mb - 24/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Rapport du commissaire enquêteur - Saint-Roman - format : PDF - 2,07 Mb - 23/10/2018
  • sauvegarder le fichier > Conclusions motivées - Saint-Roman - format : PDF - 0,49 Mb - 23/10/2018
 
 
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