Le projet de modification n°1 du PPR mouvements de terrain
Mis à jour le 21/01/2016
En application de l'article R.562-10-2 du code de l'environnement, les pièces constitutives du projet de modification n°1 du P.P.R. de mouvements de terrain de Castagniers sont :
Dossier technique :
Télécharger L'arrêté préfectoral dela prescription de la modification n°1
PDF - 0,33 Mb - 21/01/2016
Dossier administratif :
Documents listés dans l’article
- Télécharger L'arrêté préfectoral dela prescription de la modification n°1 PDF - 0,33 Mb - 21/01/2016
- Télécharger L'arrêté préfectoral de non éligibilité à l'évaluation environnementale PDF - 0,09 Mb - 21/01/2016
- Télécharger La notice explicative PDF - 0,60 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Le projet de zonage réglementaire PDF - 2,89 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Le projet de carte d'aléas PDF - 4,49 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Les attestations d'affichages PDF - 0,11 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Avis de publicité Nice-Matin n°1 PDF - 0,12 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Le compte-rendu des PPA du 6 novembre 2015 PDF - 1,48 Mb - 21/01/2016
- Télécharger La consultation des PPA PDF - 0,31 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Les avis des PPA PDF - 0,32 Mb - 21/01/2016
- Télécharger L'attestation d'avis réputés favorables PDF - 0,05 Mb - 21/01/2016
- Télécharger Avis Nice-Matin au 18 janvier 2016 PDF - 0,24 Mb - 21/01/2016