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Publications

2023 – Liste des journaux habilités
2023 – Demande d’habilitation
Pour votre complète information

Appels à projet
Avis de l'autorité environnementale

Demande d'autorisation de défrichement - Programme immobilier-Valbonne
Demande d'autorisation de défrichement - La Canopée - commune de VALBONNE
Demande d'autorisation de défrichement - échangeur routier - commune de GRASSE - PARTICIPATION CLOSE
Déclaration d’intention pour l’ouvrage des Barnières - ouvrage écrêtreur de crues
Demande d'autorisation de défrichement - construction d'une école - commune de ROQUEFORT-LES-PINS
Demande d'autorisation de défrichement-construction de 130 logements et d'une crèche-BIOT Saint-Eloi
Projet de convention d'OPAH
Demande d'autorisation de défrichement - aménagement du stade 2B - Commune de St-Étienne-de-Tinée

Habilitations
Les Bilans et décisions de la CDAC de 2001 à 2021

Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP)
Calendrier prévisionnel des concours
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
Institut régional d'administration (IRA)
Préparation aux concours

Dérogation espèces protégées
DP MEC - Déclarations de projet valant mise en compatibilité

Schéma régional des carrières - publication de la déclaration d’intention
Mouans-Sartoux- Engagement de la procédure de déclaration de projet
MNCA - Nice / Saint Laurent du Var - Projet de création d'un téléphérique

Rapports et conclusions
Expropriation
Autorisation au titre de la loi sur l'eau
Hydroélectricité
Autorisation de travaux
Installations classées pour la protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Autorisation urbanisme
Servitude
Concessions de plages et autorisations d'occupation du domaine public maritime.
Les projets des plans de prévention des risques naturels prévisibles
Les projets de plans de prévention des risques technologiques prévisibles
Concessions d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports
Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET)
Concessions de plages
Autorisation de défrichement
Bassin écrêteur de crues du Vallon de la Théoulière (Mandelieu-La-Napoule)
Avis d'ouverture de l'enquête publique pour la création d'une (ZAP) Châteauneuf-Grasse
Rehabilitation-villa-Aiguetta-Eze
Liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur au titre de 2022
Déclaration de projet valant mise en compatibilité (DP MEC)
Enquête publique DIG CASA entretien Vallons du 22 février 2023 au 24 mars 2023
Enquête publique Demande d'Autorisation Environnementale CACPL Frayère aval
Enquête publique SUP CACPL endiguement échangeur A8
Protection des captages d'eau potable

Achat public
Place de marché interministérielle
S'informer sur la commande publique et concourir à un marché public
Bibliographie

Publication arrêté DOCOB Basse Vallée du Var
Installation de stockage de déchets inertes (ISDI) commune de VALDEBLORE, lieu-dit "LA CIOUSSINIERE"
Projet de gare routière - Pôle d’échanges multimodal TER Nice Saint Augustin
Demande d''agrément de l'association syndicale libre de l'Artuby

Constatation des limites du DPM
Installations classées pour la protection de l`environnement

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Année 2017
Année 2018
Année 2019
Année 2020
Année 2021
Année 2022
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