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257 résultat(s)
Les nouvelles catégories de permis de conduire
Mis à jour le 31/10/2013
Format pdf - 0,17 Mb - 31/10/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Dépliant d'information
Mis à jour le 31/10/2013
Format pdf - 1,53 Mb - 31/10/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Le nouveau permis européen le 16 septembre 2013
Mis à jour le 31/10/2013
Format pdf - 0,34 Mb - 31/10/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Législation, certification et copie conforme
Mis à jour le 29/10/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Réception des dossiers de carte professionnelle, d’autorisation préalable, ou provisoire.
Mis à jour le 28/10/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Sécurité privée
Mis à jour le 24/10/2013
Préfet
des Alpes-Maritimes
Arrêté du 17/01/2008
Fixant la liste des organismes certificateurs aptes à réaliser l'audit externe relatif à la délivrance du titre de maître restaurateur.
Préfet
des Alpes-Maritimes
Arrêté du 14/09/2007 relatif au cahier des charges du titre de maître restaurateur
Préfet
des Alpes-Maritimes
Arrêté du 14/09/2007 relatif à l'attribution du titre de maître restaurateur
Préfet
des Alpes-Maritimes
Décret n° 2007-1359 du 14/09/2007 relatif au titre de maître restaurateur
Préfet
des Alpes-Maritimes