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Concessions de plages (à partir du 12 juin 2019)
Concessions de plages (à partir du 12 juin 2019)
Pour consulter les dossiers antérieurs au 12 juin cliquez sur ce lien: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques/Concessions-de-plages-et-autorisations-d-occupation-du-domaine-public-maritime
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE BEAULIEU-SUR-MER AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Enquête publique du lundi 15 juillet au mardi 13 août 2019 CLOSE
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
- Rapport du commissaire enquêteur
> rapport du commissaire enquêteur (accompagné de ses annexes) - format : PDF
- 2,13 Mb
-Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur
> conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur - format : PDF
- 0,24 Mb
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE NICE AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Enquête publique du mardi 24 septembre au vendredi 25 octobre 2019. CLOSE le 25/10/2019 à 17 h 30
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur
> Rapport plage Nice 12 11 2019 - format : PDF
- 0,32 Mb
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE CAGNES-SUR-MER AU PROFIT DE LA METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Enquête publique du lundi 24 août au mercredi 23 septembre 2020 CLOSE LE 23/09/2020 à 17 heures
Commissaire enquêteur : M. Robert VENTURINI
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
> Rapport - format : PDF
- 6,24 Mb
ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES D'ANTIBES-JUAN-LES-PINS AU PROFIT DE LA COMMUNE D'ANTIBES
En exécution de l’arrêté préfectoral du 11 août 2021, une enquête publique, relative à l’attribution de la concession des plages naturelles d’Antibes-Juan-Les-Pins au profit de la commune d’Antibes aura lieu : du lundi 20 septembre 2021 au vendredi 8 octobre 2021 inclus.
Veuillez trouver ci-dessous l'avis d'enquête s'y rapportant :
> avis d'enquête publique - format : PDF
- 0,09 Mb
Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enquête :
> 1 Notice de présentation - format : PDF
- 2,66 Mb
> 2 Projet de cahier des charges - format : PDF
- 1,24 Mb
3 Charte architecturale, veuillez télécharger le lien ci-dessous:
http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/3_charte-archi_cle5ee811.pdf
Le téléchargement peut prendre quelques minutes.
> 4 Note sur les conditions financières - format : PDF
- 0,25 Mb
> 5 Note relative à l'accessibilité - format : PDF
- 0,19 Mb
> 5.0 page de garde plans d'accessibilité - format : PDF
- 0,15 Mb
> 5.1 Plan d'accessibilité plages de La Gravette - format : PDF
- 0,40 Mb
> 5.2 Plan d'accessibilité plage de La Salis - format : PDF
- 0,54 Mb
> 5.3 Plan d'accessibilité plages de La Garoupe - format : PDF
- 1,28 Mb
> 5.4 Plan d'accessibilité plage des Ondes - format : PDF
- 0,31 Mb
> 5.5 Plan d'accessibilité plage du Crouton - format : PDF
- 5,69 Mb
> 5.6 Plan d'accessibilité plages de Juan-Les-Pins et Gallice - format : PDF
- 1,07 Mb
> 6 Page de garde plans d'exploitation des plages - format : PDF
- 0,15 Mb
> 6.1 Plan d'exploitation plages de La Gravette - format : PDF
- 0,32 Mb
> 6.2 Plan d'exploitation plage de La Salis - format : PDF
- 0,52 Mb
> 6.3 Plan d'exploitation plages de La Garoupe - format : PDF
- 0,69 Mb
> 6.4 Plan d'exploitation plage des Ondes - format : PDF
- 0,16 Mb
> 6.5 Plan d'exploitation plage du Crouton - format : PDF
- 0,19 Mb
> 6.6 Plan d'exploitation plages de Juan-Les-Pins et Gallice - format : PDF
- 1,19 Mb
> 7 Délibération du 20 décembre 2019 - format : PDF
- 2,49 Mb
> 8 Rapport de présentation - format : PDF
- 1,85 Mb
> 9 Avis PREMAR - format : PDF
- 0,26 Mb
> 10 Avis du Commandant de la Zone Maritime de la Méditerranée - format : PDF
- 0,14 Mb
> 11 Avis de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites - format : PDF
- 2,30 Mb
> 12 Avis de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF
- 1,37 Mb
> 13 Avis ABF - format : PDF
- 0,26 Mb
> 14 Avis de l'animateur Natura 2000 - format : PDF
- 0,32 Mb
> 15 Avis DDFIP - format : PDF
- 1,15 Mb
> 16 Courrier réponse de la commune suite aux avis ABF et DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF
- 1,51 Mb
Observations reçues par voie dématérialisée :
> Mail de Monsieur Patrick Mignone - format : PDF
- 0,14 Mb
> Mail de Monsieur Henry Mathey - format : PDF
- 0,15 Mb
> Pièce jointe du mail de Monsieur Henry Mathey - format : PDF
- 0,38 Mb
> Mail de Monsieur Ben Soussan - format : PDF
- 0,30 Mb
> Mail de Madame Esther Arduino - format : PDF
- 0,20 Mb
> Mail de Madame Emanuela Prati - format : PDF
- 0,32 Mb
> Mail de Madame Bianca Maria Guercilena - format : PDF
- 0,24 Mb
> Mails de Monsieur François Gauché - format : PDF
- 2,46 Mb
informations complémentaires
listes d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur au titre de l'année 2020 et 2021
> liste d'aptitude 2020 - format : PDF
- 0,16 Mb
> liste d'aptitude 2021 - format : PDF
- 0,14 Mb